Accueil > Arrêtés municipaux > Délégations de signature

Délégations de signature

Cette page affiche toutes les délégations de la ville

121 fichiers trouvés

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Nadine LETELLIER en sa qualité de 11ème adjointe à la maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.5-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 6 mars 2024 à Pierre-Henri GALLIER

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.5-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 6 mars 2024 à Martine ROBBES

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.5-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 6 mars 2024 à Lyliane MAINCENT

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.5-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 6 mars 2024 à Fernand CHENEL

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.5-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 10 avril 2024 à Michel LELARGE

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.4-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 6 mars 2024 à Guy VELANY

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.4-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 6 mars 2024 à Gilles MALOISEL

Arrêtés municipaux

Arrêté portant abrogation du point 1.4-éducation de l'arrêté portant délégation de fonctions et de signature du 6 mars 2024 à Corentin GOETHALS

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Jacques COURTEILLE en qualité de suppléant de Lyliane MAINCENT

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Marie-Noëlle BALLE et à Philippe MALLEON en qualité de suppléants de Françoise FOUBERT

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation temporaire de fonction et de signature à Madame Marie-Noëlle BALLE et à Monsieur Philippe MALLEON

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel LELARGE en sa qualité de maire délégué de la commune déléguée de Roullours

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Guilemette JEANNE – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe MALLEON en sa qualité de 2ème adjoint à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Patrick GOSSMANN en sa qualité d'adjoint à la maire déléguée de Saint Germain de Tallevende

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Lucien BAZIN en sa qualité de conseiller communal de la commune déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jacques COURTEILLE en sa qualité de 4ème adjoint à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Dimitri RENAULT en sa qualité d'adjoint au maire délégué de Vaudry

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Odile MOREL en sa qualité de 3ème adjointe à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Noëlle BALLE en sa qualité de 1ère adjointe à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Françoise FOUBERT en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Lyliane MAINCENT en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie en charge des affaires juridiques et assurances

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Annie ROSSI en sa qualité de 1ère adjointe au maire de Vire Normandie en charge des finances et de la commande publique

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Samuel BINET en sa qualité de conseiller municipal de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pierre-Henri GALLIER en sa qualité de maire délégué de la commune déléguée de Truttemer le Grand

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel LELARGE en sa qualité d'adjoint à la maire déléguée de Roullours

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Guy VELANY en sa qualité de maire délégué de la commune déléguée de Maisoncelles la Jourdan

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles MALOISEL en sa qualité de maire délégué de la commune déléguée de Coulonces

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Fernand CHENEL en sa qualité de maire délégué de la commune déléguée de Truttemer le Petit

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Corentin GOETHALS en sa qualité de maire délégué de la commune déléguée de Vaudry

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Nathalie LE DREAU en sa qualité de conseillère municipale de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Martine ROBBES en sa qualité de maire déléguée de la commune déléguée de Saint Germain de Tallevende

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Ange CORDIER en sa qualité de conseillère municipale de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Lyliane MAINCENT en sa qualité de maire déléguée de la commune déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Cindy COIGNARD en sa qualité de conseillère municipale de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Régis PICOT en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie en charge des ressources humaines et des grands évènements

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Pierre-Henri GALLIER en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie en charge des travaux et équipements structurants

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Philippe MALLEON en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie en charge de la communication institutionnelle

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Lucien BAZIN en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie en charge du commerce et de l’artisanat

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Joël DROULLON en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie en charge du schéma directeur des eaux pluviales

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Gilles MALOISEL en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie en charge de la transition écologique et énergétique

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Corentin GOETHALS en sa qualité d’adjoint au maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Valérie OLLIVIER en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie en charge de la jeunesse et de la vie étudiante

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Nadine LETELLIER en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie en charge des temps périscolaires

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Martine ROBBES en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie en charge du patrimoine

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Claire LEMARCHAND en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie en charge de la culture et de la promotion des droits culturels

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Catherine MADELAINE en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie en charge de l’action sociale et des solidarités

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Monsieur Pierrig LAURENT– fonctionnaire territorial titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Monsieur Cédric DOLET – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Virginie LE SOURD – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Sonia LEVERGEOIS – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Marie HAYE – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Lydie LECLERC – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Frédérique NICOLLE – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Erika WAGNER – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Céline OTHON – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction d’officier d’état civil et délégation de signature à Madame Laura AMAND – fonctionnaire territoriale titulaire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation temporaire de fonction et de signature du 30 novembre 2023 au 31 janvier 2024 inclus en cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur le Maire de la commune de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Laura AMAND, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Coulonces

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Lydie LECLERC, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Saint Germain de Tallevende

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Frédérique NICOLLE, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vaudry

Arrêtés municipaux

Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et de signature consentie à Monsieur Patrick GOSSMANN par l'arrêté municipal n°2020-12-07-01

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Patrick GOSSMANN en sa qualité d'adjoint à la maire déléguée de Saint Germain de Tallevende

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Madame Martine ROBBES en sa qualité de maire déléguée de la commune déléguée de Saint Germain de Tallevende

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Marie HAYE, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation temporaire de fonction et de signature du 28 octobre 2023 au 30 novembre 2023 inclus en cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur le Maire de la commune de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et de signature consentie à Monsieur Yoann LEFEBVRE

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Régis PICOT en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Lucien BAZIN en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Lyliane MAINCENT en sa qualité d'adjointe au Maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Françoise FOUBERT en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Annie ROSSI en sa qualité d'adjointe au maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature temporaire du 30 septembre 2023 au 27 octobre 2023 inclus en cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur le Maire de la Commune de VIRE NORMANDIE

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature temporaire du 19 septembre au 29 septembre 2023 inclus en cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur le Maire de la Commune de VIRE NORMANDIE

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Pierrig LAURENT, agent territorial, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Cédric DOLET, agent territorial, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Virginie LE SOURD, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Sonia LEVERGEOIS, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Lydie LECLERC, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Laura AMAND, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Céline OTHON, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Philippe MALLEON en sa qualité de 2ème adjoint à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Lucien BAZIN en sa qualité de conseiller communal de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jacques COURTEILLE en sa qualité de 4ème adjoint à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Odile MOREL en sa qualité de 3ème adjointe à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Noëlle BALLE en sa qualité de 1ère adjointe à la maire déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Madame Lyliane MAINCENT en sa qualité de maire déléguée de la commune déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Pierrig LAURENT, agent territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature temporaire du 21 juillet au 17 Août 2023 inclus en cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur le Maire de la Commune de VIRE NORMANDIE

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de compétence et de signature à Monsieur Philippe MALLEON, conseiller municipal

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Cédric DOLET, agent territorial, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Virginie LE SOURD, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Sonia LEVERGEOIS, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Lydie LECLERC, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Laura AMAND, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Céline OTHON, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant abrogation des arrêtés municipaux portant délégation de signature à des agents ne faisant plus partie des effectifs de la commune de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant abrogation de l'arrêté municipal du 8 août 2021 portant délégation de signature à Madame Kathleen RADIGUET

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Madame Lyliane MAINCENT en sa qualité de maire déléguée de la commune déléguée de Vire

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Céline OTHON, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Truttemer le Grand

Arrêtés municipaux

Arrêté portant délégation de signature à Madame Sonia LEVERGEOIS, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Maisoncelles la Jourdan

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant déport du Maire - Prévention des conflits d'intérêts

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant abrogation de l’arrêté municipal du 4 juillet 2020 portant délégation de signature à Monsieur Jacky Tonerie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant retrait de délégation de signature à Madame Isabelle MARTIGNONI

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Sonia LEVERGEOIS, agente territoriale, officier d'état civil

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant abrogation des arrêtés municipaux portant délégation de signature à des agents ne faisant plus partie des effectifs de la commune de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant retrait de délégation de signature à Monsieur Pierre BARAT

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Laura AMAND, agente territoriale, officier d'état civil à la mairie déléguée de Vaudry

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature à Madame Lyliane MAINCENT, conseillère municipale de Vire Normandie en charge des assurances, des contentieux et des affaires juridiques

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 25 novembre 2022 portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Corentin GOETHALS en sa qualité de Maire délégué de Vaudry et d'adjoint au Maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 25 novembre 2022 portant délégation de fonction et de signature à Madame Nadine LETELLIER en sa qualité de conseillère municipale de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 17 novembre 2022 portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Yohann LEFEBVRE en sa qualité d'adjoint au Maire délégué de Vire en charge de la communication

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 17 novembre 2022 portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Regis PICOT en sa qualité d'adjoint au maire de Vire Normandie en charge des ressources humaines

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 17 novembre 2022 portant délégation de fonction et de signature à Madame Françoise FOUBERT en sa qualité d'adjointe au Maire de Vire Normandie en charge de la démocratie participative

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 17 novembre 2022 portant délégation de fonction et de signature à Madame Cindy COIGNARD, adjointe au Maire délégué de Vire en charge de l'enseignement, de la réussite éducative et des mobilités

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 29 septembre 2022 portant délégation de signature à Madame Laura AMAND, agente territoriale, officier d'état civil

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 29 septembre 2022 portant délégation de compétence et de signature à Philippe MALLEON, conseiller municipal de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 29 septembre 2022 portant délégation de compétence et de signature à Marie-Noëlle BALLE, conseillère municipale de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 22 septembre 2022 portant retrait de la délégation de fonction et de signature consentie à Madame Marie-Odile MOREL en sa qualité d'adjointe au Maire de Vire Normandie

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal du 4 juillet 2022 portant délégation de signature temporaire du 22 juillet au 16 Août 2022 inclus en cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur le Maire

Délégations de signature

2024 (9 conseils)

Délégations de signature du Lundi 21 octobre 2024

Délégations de signature du Mercredi 11 septembre 2024

Délégations de signature du Lundi 15 juillet 2024

Délégations de signature du Mercredi 5 juin 2024

Délégations de signature du Mercredi 10 avril 2024

Délégations de signature du Vendredi 8 mars 2024

Délégations de signature du Jeudi 7 mars 2024

Délégations de signature du Mercredi 6 mars 2024

Délégations de signature du Jeudi 29 février 2024

2023 (23 conseils)

Délégations de signature du Vendredi 1 décembre 2023

Délégations de signature du Lundi 27 novembre 2023

Délégations de signature du Jeudi 23 novembre 2023

Délégations de signature du Vendredi 17 novembre 2023

Délégations de signature du Lundi 13 novembre 2023

Délégations de signature du Samedi 28 octobre 2023

Délégations de signature du Lundi 9 octobre 2023

Délégations de signature du Mardi 26 septembre 2023

Délégations de signature du Mardi 19 septembre 2023

Délégations de signature du Vendredi 8 septembre 2023

Délégations de signature du Jeudi 7 septembre 2023

Délégations de signature du Vendredi 21 juillet 2023

Délégations de signature du Lundi 17 juillet 2023

Délégations de signature du Jeudi 6 juillet 2023

Délégations de signature du Mercredi 5 juillet 2023

Délégations de signature du Mardi 4 juillet 2023

Délégations de signature du Vendredi 12 mai 2023

Délégations de signature du Mercredi 29 mars 2023

Délégations de signature du Lundi 27 mars 2023

Délégations de signature du Lundi 6 février 2023

Délégations de signature du Jeudi 2 février 2023

Délégations de signature du Lundi 23 janvier 2023

Délégations de signature du Mercredi 4 janvier 2023

2022 (5 conseils)

Délégations de signature du Vendredi 25 novembre 2022

Délégations de signature du Jeudi 17 novembre 2022

Délégations de signature du Jeudi 29 septembre 2022

Délégations de signature du Jeudi 22 septembre 2022

Délégations de signature du Lundi 4 juillet 2022