Accueil > Conseils municipaux > Délibérations

Délibérations

Cette page affiche toutes les délibérations de la ville

837 fichiers trouvés

Conseils municipaux

33. Les Culottés de l’été 2 - Subvention exceptionnelle à l'association My Roll’s

Conseils municipaux

32. Subvention exceptionnelle au Vélo Club du Bocage

Conseils municipaux

31. Subvention exceptionnelle à l’APE

Conseils municipaux

30. Réhabilitation de l’ancien logement de l’école en mairie déléguée à Maisoncelles-la-Jourdan

Conseils municipaux

29. Subventions aux associations

Conseils municipaux

28. Signature d’un manifeste d’engagement – Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport

Conseils municipaux

27. Stade Pierre Compte – Projet « grand stade »

Conseils municipaux

26. Convention pour la mise en place du projet REUSE

Conseils municipaux

25. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 – subventions aux particuliers

Conseils municipaux

24. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuve subventions

Conseils municipaux

23. OPAH RU 2020-2025 Opération façade – subventions

Conseils municipaux

22. Transferts réciproques de propriété à titre gracieux entre la commune de Vire Normandie et le Département

Conseils municipaux

21. Désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle BK 327 en vue de sa cession au Département

Conseils municipaux

20. Acquisition de la parcelle cadastrée AE 415 – commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

19. Création d’une déchèterie à Vire Normandie – Avis sur la demande d’enregistrement

Conseils municipaux

18. Projet d’extension d’un élevage porcin avec mise à jour du plan d’épandage – GAEC de l’Allière à Valdallière – Avis sur la demande d’enregistrement

Conseils municipaux

17. Recrutement d’un maître de cérémonies patriotiques vacataire

Conseils municipaux

16. Création d’un emploi non permanent pour le service voirie pour accroissement temporaire d’activités

Conseils municipaux

15. Création d’un emploi de gestionnaire administratif pour la Halle

Conseils municipaux

14. Politique de déprécarisation phase 2 - Création d’emplois

Conseils municipaux

13. Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 – Indemnisation

Conseils municipaux

12. Avancements de grade et des promotions internes 2024 – Création d’emplois

Conseils municipaux

11. Locaux scolaires des écoles Pierre Mendès France, Saint Exupéry et Jean Moulin – Désaffectation d’une partie des locaux

Conseils municipaux

10. Signature d’une convention pour des frais de scolarités

Conseils municipaux

09. Projet d’extension du Cinéma Le Basselin

Conseils municipaux

08. Mise à disposition gratuite de la salle La Halle à l’association SNARK

Conseils municipaux

07. Marché entretien du golf – Annule et remplace la délibération 24 du 8 avril 2024

Conseils municipaux

06. Marché maintenance et entretien de l’éclairage public

Conseils municipaux

05. Budget cinéma théâtre – Décision modificative 1

Conseils municipaux

04. Contribution Fond de Solidarité Logement 2024

Conseils municipaux

03. Facturation des prestations de services – Coût horaire 2023

Conseils municipaux

02. Modification des statuts de l’Intercom de la Vire au Noireau – Extension de la compétence santé

Conseils municipaux

01. Rapports d’activité des délégataires de services publics

Conseils municipaux

17. Vente de la mairie et de ses annexes – Annule et remplace la délibération n°25 du 06 Février 2023

Conseils municipaux

16. Participation et convention défense incendie entre GAEC DELEURIE et la commune

Conseils municipaux

15. Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de Campagnolles

Conseils municipaux

13. Conseil en énergie partage - adhésion au service de conseil en énergie partagé (cep) de niveau 2

Conseils municipaux

12. Conseil en énergie partage – adhésion au service de conseil en énergie partagé (cep) de niveau 1

Conseils municipaux

11. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

10. Créations de postes

Conseils municipaux

09. Evolution de postes

Conseils municipaux

08. IFSE régie

Conseils municipaux

07. Gestion de la compétence éducation - Charte de fonctionnement des temps scolaires et périscolaires de VN

Conseils municipaux

06. Tarifs scolaires et périscolaire 2024-2025

Conseils municipaux

05. Mise à disposition de la Halle Michel Drucker à l’association La Loure les 13 et 14 juin 2024

Conseils municipaux

04. Demande de subvention Région Normandie

Conseils municipaux

03. Modification du marché des assurances

Conseils municipaux

02. Tarifs TLPE 2025

Conseils municipaux

01. Commission Action Sociale et Solidarités – Modification de la délibération du 08 avril 2024

Conseils municipaux

46. Effacement des réseauxRUE JULES HALLAIS– Etude préliminaire

Conseils municipaux

45.Demande de subventionprojet foot 5 – abroge et remplace la délibération n° 34 du Conseil Municipal du 21022024

Conseils municipaux

44. Attributions de subventions aux associations - Signature de conventions

Conseils municipaux

43.Attributions des subventions aux associations

Conseils municipaux

42.Installation d'infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Place du Château et Place de la Gare

Conseils municipaux

41.Projet installation Ombrières Photovoltaïques à Vaudry – Convention avec le SDEC

Conseils municipaux

40.OPAHOPAH RU 2020-2025Aides à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

Conseils municipaux

39.OPAH RU 2020-2025opération façade – subventions

Conseils municipaux

38.Proposition de Périmètres Délimités de Abords de monuments historiques sur les communes déléguées de Saint Germain de Tallevende et de Vaudry

Conseils municipaux

37.Cession de la parcelle cadastrée BN 0017 (Rue André Malraux)

Conseils municipaux

36.Implantation d’un parc photovoltaïque sur le site de Canvie

Conseils municipaux

35.Acquisition partielle parcelle cadastrée AE 399 (9002 Place Sainte Anne)

Conseils municipaux

34.Cession de la parcelle cadastrée AN 471

Conseils municipaux

33. Lancement de la démarche visant la dépollution de l’ancienne usine à gaz route des Vaux

Conseils municipaux

32.Elections européennes

Conseils municipaux

31.Création d’un emploi d’apprenti en peinture

Conseils municipaux

30.Création des emplois saisonniers

Conseils municipaux

29.Evolution de postes

Conseils municipaux

28.Tarifs 2024 – 2025

Conseils municipaux

27.Vente produits saison 2024

Conseils municipaux

26.LotissementLa Clé des Champs- Marché de travaux

Conseils municipaux

25.Adressage – lancement du marché

Conseils municipaux

24.Marché entretien du golf

Conseils municipaux

23.Marché Assurances

Conseils municipaux

22.Précision délibération n° 41 du 20 décembre 2021 sur le transfert de compétence au SDEC pour la distribution du gaz

Conseils municipaux

21. Convention cadre commune CCAS 2024-2026

Conseils municipaux

20 - Demande de subvention – 80ème anniversaire du débarquement

Conseils municipaux

19. Signature du contrat de territoire départemental 2022-2026

Conseils municipaux

18. Rapport du Budget 2024 et taux pour les virements de crédits - Annexe

Conseils municipaux

18. Rapport du Budget 2024 et taux pour les virements de crédits

Conseils municipaux

17.Fiscalité – vote des taux 2024

Conseils municipaux

16.Révision des autorisations de programme

Conseils municipaux

15.Affectation des résultats 2023

Conseils municipaux

14. Compte financier Unique 2023 - Annexe2

Conseils municipaux

14. Compte financier Unique 2023 - Annexe1

Conseils municipaux

14. Compte financier Unique 2023

Conseils municipaux

13. SEROC- Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets – Année 2022

Conseils municipaux

12. Intercom de la Vire au Noireau - Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets – Année 2022

Conseils municipaux

11. Renouvellement PEDT Plan mercredi - présentation des objectifs 2024-2027

Conseils municipaux

10.EducationRythmes scolairesDérogation à l’organisation scolaire, demande de retour à la semaine de 4 jours

Conseils municipaux

09. Composition du Syndicat des Eaux du Bocage Virois – Modification

Conseils municipaux

08. Composition du Conseil de sécurité et de prévention de la délinquance (CSPD) – Modification

Conseils municipaux

07. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modification

Conseils municipaux

06. Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Modification

Conseils municipaux

05. Composition de la Commission Communal d’Accessibilité aux Personnes Handicapées – Modification

Conseils municipaux

04. Composition des Commissions – Modification

Conseils municipaux

03. Indemnités des élus

Conseils municipaux

02. Fixation du nombre d’adjoints au maire délégué de la commune déléguée de Roullours

Conseils municipaux

01. Election du maire délégué de la commune déléguée de Roullours

Conseils municipaux

34. Demande de subvention projet foot à 5

Conseils municipaux

33 - Bail commercial au 7-9 rue Bernard Amand

Conseils municipaux

32 - Convention de mise a disposition d’une défense extérieure contre l’incendie

Conseils municipaux

31. Travaux d’aménagement de la rue de l’Eglise et de la Rue de St Sever à Saint-Germain-De-Tallevende-La-Lande-Vaumont - Demande de subvention DETR DSIL

Conseils municipaux

30 - Déplacement de la lanterne de la mairie de Maisoncelles la Jourdan

Conseils municipaux

29 - Déplacement temporaire de la mairie et du lieu de célébrations des mariages et baptêmes civils

Conseils municipaux

28 - Aménagement VRD de la rue de La Cour De Coulonces (RD 215) et de la rue des Corvées (Voie Communale).

Conseils municipaux

27 - Règlement intérieur 2024 et 2025 du centre social et des 2 EVS

Conseils municipaux

26 - Demande de subvention Caf Reaap 2024.

Conseils municipaux

25 - Demande de subvention Caf CLAS 2023 2024.

Conseils municipaux

24 - OPAHOPAH RU 2020-2025Aides à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

Conseils municipaux

23 - Instauration d’une servitude d’occupation du domaine public au bénéfice de la Région - site Lycée MARIE CURIE

Conseils municipaux

22 - Déclassement de la rue Fulgence Bienvenue

Conseils municipaux

21 - Déclassement de la rue de Normandie

Conseils municipaux

20 - Conservatoire projet d’établissement

Conseils municipaux

19 - MuséeDemande d’autorisation – Subventions FRAM – FRAR - 2024

Conseils municipaux

18 - Convention de dépôt avec le musée des Arts et Métiers

Conseils municipaux

17 - Préau CDN – Convention annuelle 2024

Conseils municipaux

16 - Création de 5 emplois d’adjoint technique non permanent à temps complet

Conseils municipaux

15 - Evolution de postes - Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

14 - Evolution de postes

Conseils municipaux

13 - Convention de logements réservataires avec les bailleurs sociaux

Conseils municipaux

12 - Marché carburantcombustibles

Conseils municipaux

11 - Marché de voirie

Conseils municipaux

10 - Mise en œuvre de l’adressage sur le territoire de Vire Normandie – Demande de subventions

Conseils municipaux

09. Restauration Ruelle aux Mourrons – Demande de subvention DETR DSI

Conseils municipaux

08. Demande de cofinancement Renaturation de l’école de la Tour aux Raines

Conseils municipaux

07. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 - Annexe

Conseils municipaux

07. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024

Conseils municipaux

06 - Engagement des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget

Conseils municipaux

05. Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS – Modification

Conseils municipaux

04. Désignation dans les organismes

Conseils municipaux

03. Commission d’Appel d’Offres - Election

Conseils municipaux

02. Indemnités des élus

Conseils municipaux

01. Délégations consenties au Maire par le conseil municipal au titre de l’article L2122-22 du CGCT

Conseils municipaux

06. Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS – Modification

Conseils municipaux

05. Election des adjoints au maire de Vire Normandie

Conseils municipaux

04. Fixation du nombre d’adjoints au maire de Vire Normandie

Conseils municipaux

03. Election du maire de Vire Normandie

Conseils municipaux

02. Composition des conseils des communes déléguées – Modification

Conseils municipaux

01. Installation de deux conseillères municipales

Conseils municipaux

33 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

Conseils municipaux

32 - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Abrogation de la délibération

Conseils municipaux

31. Vente SAS de la FIEFFE

Conseils municipaux

30. Proposition de huis clos

Conseils municipaux

29. Gratuite salle des fêtes de Saint Germain - location du 28 octobre 2023

Conseils municipaux

28. Redevance d’occupation du domaine public pour 2023

Conseils municipaux

27. Concours des maisons fleuries 2023

Conseils municipaux

26. Installation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Conseils municipaux

25. Rénovation de l’église de Coulonces (modification de la délibération du 25 septembre 2023)

Conseils municipaux

24. Installation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques sur le parking de la piscine

Conseils municipaux

23. Attribution de subventions aux associations

Conseils municipaux

22. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

21. Adoption du dispositif Acte (aide aux commerces des territoires) et de sa répartition financière

Conseils municipaux

20. Convention pluriannuelle avec la MJC

Conseils municipaux

19. Création de deux emplois pour le Centre Social

Conseils municipaux

18. Création d’un emploi pour 9 mois dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité

Conseils municipaux

17 - Projet de réorganisation de l’administration

Conseils municipaux

16. Règlement des frais de déplacement

Conseils municipaux

15. Plan et règlement de formation

Conseils municipaux

14. Evolution de poste

Conseils municipaux

13. Avancement de grade

Conseils municipaux

12. Politique de sécurité des SI

Conseils municipaux

11. Nomination du CDG 14 comme DPO de la collectivité

Conseils municipaux

10. Garantie d’emprunt Inolya projet gendarmerie

Conseils municipaux

08. Admissions en non valeur budget principal

Conseils municipaux

07. Convention cadre pluriannuelle avec l’ESC pour la contribution de la commune au dépenses de fonctionnement de élèves en classes sous contrats

Conseils municipaux

06. Protocole d’accord transactionnel Ecole privé sous contrat

Conseils municipaux

05. Tarifs 2024 Vire Normandie

Conseils municipaux

04. Accessibilité - rapport annuel 2023

Conseils municipaux

03. Syndicat des eaux du Bocage Virois – Désignation des délégués

Conseils municipaux

02. Composition des conseils des communes déléguées – Modification

Conseils municipaux

01. Installation d’un Conseiller Municipal

Conseils municipaux

09. DM 2 Budget principal

Conseils municipaux

04. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot 2

Conseils municipaux

03. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Conseils municipaux

02 - Décision modificative 3 Budget annexe Cinéma Théâtre

Conseils municipaux

01. Instauration d’une prime pouvoir d’achat

Conseils municipaux

26 - Proposition de méthode pour l’aménagement des abords du collège Emile Maupas

Conseils municipaux

25. Résultats des concours 2023 des maisons fleuries et des potagers

Conseils municipaux

24. Etude préliminaire du projet d’effacement des réseaux Le Gage

Conseils municipaux

23. Projet de centre social – Approbation de la demande d’agrément auprès de la CAF et approbation du projet social

Conseils municipaux

22. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuve - subventions

Conseils municipaux

21. Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail et des concessions automobiles pour l’année 2024 sur le territoire Virois

Conseils municipaux

20. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces

Conseils municipaux

18. Acquisition de la parcelle cadastrée AN 21 - commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

17. Avenant à la convention Action Cœur de Ville – Prolongation du dispositif 2023-2026

Conseils municipaux

16. Achat pour les collections du musée

Conseils municipaux

15. Modification du stock de la boutique du musée

Conseils municipaux

14. La Halle - tarifs 2024 location et billetterie et billets gratuits accordés

Conseils municipaux

13. Préau CDN - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023–2025

Conseils municipaux

12. Convention de prestation de services pour les Systèmes d’Information entre Vire Normandie, l’Intercom de la Vire au Noireau et le CCAS

Conseils municipaux

11. Evolution de l’emploi de directeur adjoint des services techniques - responsable du service des bâtiments à des contrats de trois ans

Conseils municipaux

10. Création de deux emplois pour le centre social

Conseils municipaux

09. Modification de la Commission d’Appel d’Offres

Conseils municipaux

08. Travaux et pénalités Eiffage – Travaux rue Girard – Vire Normandie

Conseils municipaux

07. Décision modificative 2 Budget annexe Cinéma Théâtre

Conseils municipaux

06. Admission en non-valeur Budget annexe SPANC

Conseils municipaux

05. Convention 1 enfant-1 arbre

Conseils municipaux

04. Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du CCAS – Modification de la délibération du 10 juillet 2020

Conseils municipaux

03. Délégations de services publics – rapports d’activités 2022

Conseils municipaux

02. SIVOM de Saint-Sever - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

Conseils municipaux

01. Indemnités de fonction des élus

Conseils municipaux

06 - Décision sur les postes d’adjoints au maire de Vire Normandie

Conseils municipaux

05 - Election d’un adjoint au maire délégué de la commune déléguée de Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

04 - Fixation du nombre d’adjoints à la maire déléguée de la commune déléguée de Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

03 - Election du maire délégué de la commune déléguée de Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

02 - Composition des conseils des communes déléguées – Modification

Conseils municipaux

01 - Installation de Monsieur Tony LEFOUR en qualité de conseiller municipal

Conseils municipaux

41. Subvention exceptionnelle ASVT

Conseils municipaux

40. Demande de subvention Projet Foot 5

Conseils municipaux

39. Tarif repas adulte restaurant scolaire Roullours

Conseils municipaux

38. Concours des maisons fleuries 2023

Conseils municipaux

37. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot 13

Conseils municipaux

36. Travaux route départementale 215

Conseils municipaux

35. Effacement des réseaux

Conseils municipaux

34. Rénovation de l’église de Coulonces

Conseils municipaux

33. Remise gracieuse MAISON JEHAN

Conseils municipaux

32. Subvention exceptionnelle Association My Roll’s

Conseils municipaux

31. Concours des maisons fleuries 2023

Conseils municipaux

30. Demandes de subventions exceptionnelles

Conseils municipaux

29. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

28. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuve subventions

Conseils municipaux

27. OPAHOPAH RU 2020-2025 Aides à l’accession à la propriété dans l’ancien et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

Conseils municipaux

26. Transferts réciproques de propriété à titre gracieux entre la Ville et la Région

Conseils municipaux

25. Désaffectation et déclassement du domaine public de la nouvelle parcelle cadastrée AI 333 en vue de sa cession à la Région

Conseils municipaux

24. Places offertes pour le spectacle Bambin

Conseils municipaux

23. Evènement autour du livre 2024

Conseils municipaux

22. Concours des Maisons Fleuris et Jardins potagers pour l’année 2023 Vire Normandie

Conseils municipaux

21. Concours des Maisons Fleuris et Jardins potagers pour l’année 2023 Vire

Conseils municipaux

20. Création d’un emploi pour la direction de l’éducation au motif d’un accroissement temporaire d’activité pour une durée de 3 mois

Conseils municipaux

19. Création d’un emploi de référent de la production maraichère

Conseils municipaux

18. Création d’un emploi de technicien pour la DSI

Conseils municipaux

17. Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité à la médiathèque

Conseils municipaux

16. Délibération concernant les créations-suppressions d’emplois dans le cadre des avancements de grade et promotions internes 2023

Conseils municipaux

15. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Conseils municipaux

14. Création de poste professeur saxophone et clarinette - modification quotité horaire

Conseils municipaux

13. Création d’un emploi d’agent en charge du portage des repas et animateur au centre socio culturel

Conseils municipaux

12. Création d'un emploi pour la voirie pour un accroissement temporaire d'activité

Conseils municipaux

11. Changement de grade référent périscolaire

Conseils municipaux

10. Création d’un emploi d’agent polyvalent des fêtes et manifestations pour accroissement temporaire d’activité

Conseils municipaux

09. Maintenance et remplacement des moyens de lutte contre l’incendie installés dans les bâtiments et véhicules de Vire Normandie

Conseils municipaux

08. 80ème anniversaire du Débarquement et de la bataille de Normandie

Conseils municipaux

07. Décision modificative 1 Budget annexe Cinéma Théâtre

Conseils municipaux

06. Budget annexe ZA PIPA II

Conseils municipaux

05. Budget Principal – décision modificative 1

Conseils municipaux

04. Garantie emprunt – contrats prêt 149074

Conseils municipaux

03. Garantie emprunt – contrats prêt 149097

Conseils municipaux

02. Régularisation compte 1641

Conseils municipaux

01. Subvention à l’association Normandie Maroc Humanitaire

Conseils municipaux

06 - Protocole d'accord transactionnel

Conseils municipaux

05 - Proposition de huis clos

Conseils municipaux

04 - Evolution du poste de responsable de la cuisine centrale

Conseils municipaux

03 - Indemnités de fonction des élus

Conseils municipaux

02 - Election des adjoints à la maire déléguée de la commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

01 - Fixation du nombre d’adjoints à la maire déléguée de la commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

1. Indemnités de fonction des élus

Conseils municipaux

3. Création d’un emploi d’animateur socioculturel pour le Centre socioculturel, pour accroissement temporaire d’activité

Conseils municipaux

2. Télétravail – Modalité de participation

Conseils municipaux

1. Assurance dommage aux biens

Conseils municipaux

31.Election du maire délégué de la commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

30.Désignation des référents déontologues des élus

Conseils municipaux

29 - Mise à disposition d’une portion du domaine public pour l’installation d’un site radioélectrique à Truttemer le Grand

Conseils municipaux

28. Reprise des concessions en état d’abandon

Conseils municipaux

27.Révision du périmètre ABF Coulonces

Conseils municipaux

26.Attribution de subventions aux associations

Conseils municipaux

25.Station sport nature lac de la Dathée forêt de St Sever, demande de subvention européenne FEADER.

Conseils municipaux

24.Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Conseils municipaux

23.OPAHOPAH RU 2020-2025Aides à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

Conseils municipaux

22.OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

21.Etude d’opportunité - acquisition de la parcelle AE 377

Conseils municipaux

20.Lancement de l’enquête publique de déclassement d’une partie de la rue de Normandie dans le cadre du projet de construction de la nouvelle caserne de gendarmerie

Conseils municipaux

18.Elaboration de plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (pave)

Conseils municipaux

17.Convention de mutualisation au titre du fonds du territoire éducatif rural de Vire Normandie

Conseils municipaux

16.Projet de vente des documents désherbés au profit

Conseils municipaux

15. Convention de partenariat pour la programmation commune du spectacle Le Lac des Cygnes de la Compagnie L’Eolienne entre le Préau CDN et la commune de Vire Normandie

Conseils municipaux

14.Projet d’acquisition d’un microscope composé et ses ustensiles, vers 1830

Conseils municipaux

13. Convention Pluriannuelle d’Objectif entre la commune de Vire Normandie, la Loure et les partenaires institutionnels

Conseils municipaux

12. Location des locaux du Préau CDN

Conseils municipaux

11. Convention de mise à disposition des locaux municipaux au Préau CDN

Conseils municipaux

10. Modification du règlement du concours des maisons fleuries, des balcons fleuris et des jardins potagers

Conseils municipaux

09. Non recouvrement d’indu

Conseils municipaux

08. Evolution de postes

Conseils municipaux

07. Appel d’offre marché denrées alimentaires

Conseils municipaux

06. Emprunt 2023

Conseils municipaux

05. Convention avec IVN pour adhésion au RESAH

Conseils municipaux

04. Tarifs facturation prestation de services 2022 IVN, CCAS, service eau et assainissement

Conseils municipaux

03. Subvention exceptionnelle MyRolls semaine européenne du développement

Conseils municipaux

02. Mise à disposition des actifs pour les aires des gens du voyage à IVN

Conseils municipaux

01. Tarifs TLPE 2024

Conseils municipaux

19. Stade Pierre Compte - démolition et construction des vestiaires des terrains annexes

Conseils municipaux

40. Effacement des réseaux Rue Beauséjour – Etude définitive

Conseils municipaux

39. Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes de Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

38. Fusion des deux écoles de Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

37. Effacement des réseaux RD 577 Route de Sourdeval

Conseils municipaux

36. Effacement de réseaux Rue Mabon-La Croix de l’Auverre – Etude définitive

Conseils municipaux

35. Révision du périmètre ABF

Conseils municipaux

34. Option d’achat – lot n°06 Lotissement Village des Ajoncs

Conseils municipaux

33. Option d’achat des parcelles D 762 et D 777 à La Pesnière

Conseils municipaux

32. Attribution de subventions aux associations

Conseils municipaux

31. Avenant n°3 de prolongation à la convention de partenariat entre l’APAEI du Bocage Virois et la Commune de Vire Normandie

Conseils municipaux

30. Petit Déjeuner à l’Ecole - Signature d’une convention

Conseils municipaux

29. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Conseils municipaux

28. OPAHOPAH RU 2020-2025Aides à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

Conseils municipaux

27.Programme Local de l’Habitat (PLH) Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

26. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

25. Désaffectation de l’école de Neuville

Conseils municipaux

24. Acquisition de la parcelle cadastrée BO 172

Conseils municipaux

23. Acquisition de la parcelle cadastrée AE 402

Conseils municipaux

22. Cession parcelles AE 669 et AE 674

Conseils municipaux

21. Désaffectation et déclassement d'une portion de la rue Fulgence Bienvenüe en vue de sa cession

Conseils municipaux

20. Création d’une servitude de passage au bénéfice de GRDF, rue de La Planche

Conseils municipaux

18. Comité de jumelage Vire Săcele accompagnement financier dans le cadre de l’anniversaire du jumelage et du camp de vacances de juillet en Roumanie

Conseils municipaux

17. Signature de l’avenant de convention partenariale avec la MJC

Conseils municipaux

16. Tarifs des services périscolaires

Conseils municipaux

15. Remboursement des places vendues pour le spectacle annulé de Michel Drucker initialement prévu le 04 juin 2023

Conseils municipaux

14.Modification de la délibération n°20220704 du 04 juillet 2022tarif de location de la Halle Michel Drucker, appliqué à certaines associations de Vire Normandie

Conseils municipaux

13. Création d’emplois saisonniers

Conseils municipaux

12. Transformation d’un emploi de secrétaire de mairie attaché à adjoint administratif principal de 2ème classe

Conseils municipaux

11. Création d’un emploi d’apprenti à la production florale

Conseils municipaux

10. Evolution de poste au sein de la médiathèque

Conseils municipaux

09. Evolution de la quotité de temps de travail d’un emploi d’ASVP

Conseils municipaux

08. Fournitures de bureau, scolaires et pédagogiques de Vire Normandie

Conseils municipaux

07. Transports péri et extra-scolaire - Appel d’offre

Conseils municipaux

06. Composition de la Commission d’Appel d’Offre

Conseils municipaux

03. Compte Administratif 2022

Conseils municipaux

02. Compte de gestion 2022

Conseils municipaux

01. Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification

Conseils municipaux

05. Provision risque murs

Conseils municipaux

19. Rétrocession rue du Luxembourg par la SNC LES MANCELLIERES

Conseils municipaux

37 - Création d'un emploi d'adjoint administratif pour accroissement temporaire d'activités

Conseils municipaux

36 - Acquisition d’une maison chemin de la Blanchisserie

Conseils municipaux

35 - Vente parcelle à construire cadastrée 717 ZL 199 – 717 ZL 205 -717 ZL 208 Rue de l’école

Conseils municipaux

34 - Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain

Conseils municipaux

33 - Demande de financement projet école

Conseils municipaux

32 - Renouvellement du foyer 01-05 Hors Service

Conseils municipaux

31 - Nouvelle dénomination d’une voieRue Pierre et Yvette Pelet

Conseils municipaux

30 - Convention d’assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la végétalisation des cours d'école

Conseils municipaux

29 - Attributions de subventions aux associations - Signature de conventions

Conseils municipaux

28 - Attributions des subventions aux associations

Conseils municipaux

27 - Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Conseils municipaux

26 - Action n°15 du PLHAccession à la propriété – Subventions aux particuliers

Conseils municipaux

25 - OPAH RU 2020-2025Opération façade – subventions

Conseils municipaux

24 - Aide à l’accession à la propriété (pour la construction neuve)subventions

Conseils municipaux

23 - OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

22 - Cession d’une partie du terrain JEANNIN, parcelle 762 AD 23

Conseils municipaux

21 - Demande de subvention auprès du Conseil Régional

Conseils municipaux

20 - Demande de subventions SEAM et Conseil Départemental

Conseils municipaux

19 - Tarifs 2023

Conseils municipaux

18 - Modification du stock de la boutique

Conseils municipaux

17 - Convention de partenariat pour le déploiement de l’adressage avec le Département

Conseils municipaux

16 - Règlement de la commande publique

Conseils municipaux

15 - Requêtes indemnitaires Equalia

Conseils municipaux

14 - Mise à disposition de l’actif du PSLA à IVN

Conseils municipaux

13 - Mise à jour plan de financement pistes cyclables co-financement (REACT-EU)

Conseils municipaux

12 - Reversement étude restauration continuité écologique de la Vire

Conseils municipaux

11 - Budget 2023

Conseils municipaux

10 - Fiscalité vote des taux 2023

Conseils municipaux

09 - Point sur le contrôle de la chambre régionale des comptes

Conseils municipaux

08 - Convention subvention 2021-2022 école privée sous contrat

Conseils municipaux

07 - Révision des Autorisations de programme

Conseils municipaux

06 - Clôture budget annexe de la mercerie

Conseils municipaux

05 - Règlement budgétaire et financier

Conseils municipaux

04 - Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Complément

Conseils municipaux

03 - SEROC- Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2021

Conseils municipaux

02 - Intercom de la Vire au Noireau - Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2021

Conseils municipaux

01. Approbation de la fusion des syndicats d'eau

Conseils municipaux

29. Rétrocession d’une concession de cimetière

Conseils municipaux

28. Tarifs complémentaires location vaisselle

Conseils municipaux

27. Participation et convention défense incendie - commune déléguée de Truttemer le Grand

Conseils municipaux

26. Opportunité d’acquisition foncière

Conseils municipaux

24. Déclassement du domaine public de la mairie et ses annexes

Conseils municipaux

23. Suppression d’un tronçon de ligne électrique au Coudray

Conseils municipaux

22. Convention de défense incendie - commune Déléguée de Maisoncelles La Jourdan

Conseils municipaux

21. Subventions aux associations

Conseils municipaux

20. Adhésion de la commune de Mondeville

Conseils municipaux

19. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

18. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Conseils municipaux

15. Cession de la parcelle cadastrée AE 669

Conseils municipaux

14. Création d’un emploi pour la médiathèque pour un accroissement temporaire d’une durée de 6 mois

Conseils municipaux

11. Tarif appliqué aux partenaires dans la mise en place des centres de loisirs

Conseils municipaux

10. Demande d’autorisation de demandes de subventions FRAM-FRAR pour l’année 2023

Conseils municipaux

09. Préau CDN - Convention annuelle

Conseils municipaux

08. Assurance des risques statutaires pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC

Conseils municipaux

07. Groupement de commande pour une prestation juridique liée au projet de création d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de Vire Normandie

Conseils municipaux

06. Projet Parc Photovoltaïque de la Fieffe

Conseils municipaux

05. Durée et règles d’amortissements de Vire Normandie

Conseils municipaux

04. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023

Conseils municipaux

03. Engagement des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget

Conseils municipaux

02. Projet de fusion du syndicat d’eau et d’assainissement

Conseils municipaux

01. Traitement dématérialisé des déclarations Cerfa de meublés de tourisme et chambres d'hôtes - Signature d'une convention

Conseils municipaux

25-vente de la mairie et de ses annexes

Conseils municipaux

17-Cession d'une maison d'habitation et de deux dépendances

Conseils municipaux

16-Cession de la parcelle cadastrée AZ 228

Conseils municipaux

13. Politique de déprécarisation - phase 2

Conseils municipaux

12. Evolution de postes

Conseils municipaux

36. Acquisition d’une bande de terrain – Les Belles Voies

Conseils municipaux

35. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot n° 12

Conseils municipaux

34. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot n° 11

Conseils municipaux

33. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot n° 3

Conseils municipaux

32. Renouvellement de l’adhésion à Vacances Ouvertes 2023

Conseils municipaux

31. Renouvellement de la convention AROEVEN 2023

Conseils municipaux

30. Avenant n° 3 de prolongation à la convention de partenariat entre l’APAEI du Bocage Virois et la Commune de VIRE NORMANDIE

Conseils municipaux

29. Demande de prolongation de l’agrémentcentre socialpour le CSC municipal Charles Lemaître sur l’année 2023

Conseils municipaux

28. Renouvellement de la convention avec la CAF pour le financement du CLAS 2022-2023

Conseils municipaux

27. Adhésion de la commune de Colombelles au SDEC ÉNERGIE

Conseils municipaux

26. Prestation de levé géoréférencé du réseau d'éclairage public de la commune.

Conseils municipaux

25. Convention entre le Département et la commune de Vire-Normandie, relative à la gestion d’un ouvrage d’art de franchissement de la RD 524 par la VC3

Conseils municipaux

24. Conventions entre le Département et la commune de Vire-Normandie, relatives à la gestion de 3 ouvrages d’art de franchissement au-dessus de la voie verte n° V4-02

Conseils municipaux

23. OPAH RUOpération Façade – subventions

Conseils municipaux

22. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

21. Cession de la parcelle cadastrée AN 551

Conseils municipaux

20. Cession de parcelle cadastrée AZ 26 située rue de la Planche

Conseils municipaux

19.Acquisition desparcelles cadastrées BK 345 et BK 348situées rue des Noës Davy

Conseils municipaux

18. Acquisition dela parcelle cadastrée BI 52 située au Bourg Lopin

Conseils municipaux

17. Délibération portant création du tableau des emplois et des effectifs de Vire Normandie

Conseils municipaux

16. Délibération sur la modification de la participation de la collectivité concernant les tickets restaurant

Conseils municipaux

15. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants – Article L 332-13 du Code Général de la Fonction Publique

Conseils municipaux

14. ProjetEtape Numérique

Conseils municipaux

13. Evolution sur taxe d'aménagement

Conseils municipaux

12. Convention cadre de gestion de services entre IVN et VN

Conseils municipaux

11. Subvention Inolya Garage Chatel

Conseils municipaux

10. Clôture budget annexe La Douitée

Conseils municipaux

09.Budget annexeLes Bleuets- Décision modificative n° 2

Conseils municipaux

08. Budget annexeLes Ajoncs- Décision modificative n° 1

Conseils municipaux

07. Budget annexe le Pont de la Londe – Décision modificative n° 1

Conseils municipaux

06. Budget principal – Décision modificative n° 4

Conseils municipaux

05. Cession à titre gracieuse de vélos électriques à l’intercommunalité

Conseils municipaux

04. Tarifs SPANC 2023

Conseils municipaux

03. Tarifs publics 2023

Conseils municipaux

02. Accessibilité rapport annuel 2022

Conseils municipaux

01. Modification de la composition de la Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées

Conseils municipaux

29. Protocole d’accord transactionnel

Conseils municipaux

28. Proposition de huis clos

Conseils municipaux

27. Augmentation du tarif du repas de la cantine au restaurateur (modification de la délibération du 29.09.2022)

Conseils municipaux

26. Projet d'effacement des réseauxétude définitiveChemin des Monts – Impasse saint Roch - Beauséjour

Conseils municipaux

25. Annulation de loyer et transaction

Conseils municipaux

24. Construction d’une halle

Conseils municipaux

23. Concours des maisons fleuries et des potagers 2022

Conseils municipaux

22.Vente des 4 logements de la Gourdellière

Conseils municipaux

21. Attributions des subventions aux associations

Conseils municipaux

20. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025subventions aux particuliers

Conseils municipaux

19. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuvesubventions

Conseils municipaux

18.Ouverture dominicale sur le territoire virois des commerces de détail et des concessions automobiles pour l’année 2023

Conseils municipaux

17. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Conseils municipaux

16. Renouvellement Convention Canopé

Conseils municipaux

15. Tarif de location des lunettes 3D

Conseils municipaux

14. Convention de dépôt et d’exploitation avec la Fabrique de Patrimoines

Conseils municipaux

13. Proposition d’achat pour les collections du musée

Conseils municipaux

12. Assurance des risques statutaires pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC

Conseils municipaux

11. Admissions en non-valeur – Budget annexe SPANC

Conseils municipaux

10. Admissions en non-valeur et créances éteintes BP

Conseils municipaux

09. Actualisation des tarifs de mutualisation 2020 et 2021

Conseils municipaux

08. Demande de remise gracieuse régie Conservatoire

Conseils municipaux

07. Décision modificative n° 3 – Budget principal

Conseils municipaux

06. Décision modificative n° 1 – Lotissement les Bleuets

Conseils municipaux

05. Syndicat de production de la Sienne – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2021

Conseils municipaux

04. Modification de la représentation dans la commission de sécurité et accessibilité ERP et de la représentation dans le conseil d’administration de l’IME et de la MAS des Hauts Vents

Conseils municipaux

03. Modification des indemnités de fonction

Conseils municipaux

02. Election d’un nouvel adjoint au Maire de Vire Normandie

Conseils municipaux

01. Maintien ou non de Madame Marie-Odile MOREL dans ses fonctions d’adjointe au Maire de Vire Normandie

Conseils municipaux

11. DSP Centre Aquatique

Conseils municipaux

08. Subvention d’équilibre Inolya – Lotissement l’Ecrin vert à Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

03. Décision modificative n°2 – BP

Conseils municipaux

45. A.S.V.T Football - Subvention exceptionnelle - Commune déléguée de Vaudry

Conseils municipaux

44. Effacement des réseauxchemin des carreaux et route des cascades- Commune déléguée de Vaudry - Étude préliminaire

Conseils municipaux

43. Concours des maisons fleuries et prix des potagers 2022 - Commune déléguée de Vaudry

Conseils municipaux

42. Chemin rural n°9 dit « La Mare aux forges » - Commune déléguée de Truttemer le Petit

Conseils municipaux

41. Vente de la parcelle 717 ZL 41 - Rue de l’école - Commune déléguée de Truttemer le Grand

Conseils municipaux

40. Vente de la licence IV - Commune déléguée de Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

39. Concours des maisons fleuries 2022 - Commune déléguée de Roullours

Conseils municipaux

38. Révision prix du repas cantine - Commune déléguée de Maisoncelles la Jourdan

Conseils municipaux

36. Option d’achat – Extension - Lotissement Village des Ajoncs - Commune déléguée de Maisoncelles la Jourdan

Conseils municipaux

35. Option d’achat parcelle D762 – Extension - Lotissement Village des Ajoncs - Commune déléguée de Maisoncelles la Jourdan

Conseils municipaux

34. Subvention exceptionnelle comité des fêtes - Commune déléguée de Coulonces

Conseils municipaux

33. Concours des maisons fleuries et jardins potagers pour l’année 2022 - Commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

32. Attributions des subventions aux associations - Commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

31. Validation APD – Lot 3 – Rénovation énergétique école de VaudrySalle des fêtes de CouloncesCentre Technique Municipal de Vire Normandie

Conseils municipaux

30. Validation APD – Lot 1– Rénovation énergétique Bertrand Lechevrel

Conseils municipaux

29. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 subventions aux particuliers

Conseils municipaux

28. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Conseils municipaux

27. Cession de l’immeuble du 13 place du champ de foire – Vire

Conseils municipaux

26. Autorisation de mise en vente de la parcelle AZ 0026 – Rue de la Planche – Vire Normandie

Conseils municipaux

25. Autorisation de mise en vente de la parcelle BN 0017 – Rue André Malraux – Vire Normandie

Conseils municipaux

24. Dénomination du Square Samuel Paty

Conseils municipaux

23b. Convention de mutualisation avec l’IVN

Conseils municipaux

23a. Convention de mutualisation avec le CCAS

Conseils municipaux

22. Création d’un groupement de commande pour le lancement de la consultation pour la fourniture de services de liaisons permanentes haut débit et télécommunications

Conseils municipaux

21. Création d’un groupement de commande pour le lancement de la consultation pour la location et la maintenance de photocopieurs et systèmes d’impression

Conseils municipaux

20. Convention de renouvellement avec l’Etat (DRJSCS) de l’espace Info Jeunes

Conseils municipaux

19. Tarifs des services périscolaires de Vire Normandie 2022-2023

Conseils municipaux

18. Convention de partenariat avec l’Association Muséomix Normandie

Conseils municipaux

17. Projet d’acquisition d’un portrait de Renaud-Jacques MONLIEN, Sieur du Coudray, avocat à Vire

Conseils municipaux

16. Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement des ressources numériques via le service Boîte Numérique proposé par la Bibliothèque du Calvados

Conseils municipaux

15. Mise en place d’une Vente A Distance (VAD)

Conseils municipaux

14.Micro-folie, demande de validation de principe

Conseils municipaux

13. Création d’un emploi d’adjoint administratif non permanent à temps complet pour une durée de 4 mois

Conseils municipaux

12. Protocole d’accord pour travaux 9, Route des Vaux – Commune déléguée de Vire

Conseils municipaux

11 bis - Opération de rénovation énergétique du groupe scolaire Malraux

Conseils municipaux

10. DSP Crématorium

Conseils municipaux

09. Avenant à la convention de groupement de commande Schéma Directeur Assainissement

Conseils municipaux

07. Garantie d’emprunt Inolya – Lotissement l’Ecrin vert à Saint Germain de Tallevende

Conseils municipaux

06. Avance remboursable SIVOS Coulonces-Campagnolles

Conseils municipaux

05. Décision modificative n°1 – BA Village Equestre

Conseils municipaux

04. Décision modificative n°1 – BA Cinéma

Conseils municipaux

01.Vœux portant sur la demande de maintien du collège du Val de Vire et d’absence de fusion du Collège du Val de Vire avec le Collège Emile Maupas

Conseils municipaux

22.OPAHOPAH RU 2020-2025 Aides à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

Conseils municipaux

30.Modification de la durée et du montant mensuel du Crédit-Bail Mobilier au 1er juillet 2022

Conseils municipaux

29. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir

Conseils municipaux

27.Financement et planification – mise en place de serres maraichères

Conseils municipaux

26.Validation APD – lot n° 2- rénovation énergétique du groupe scolaire André Malraux

Conseils municipaux

25.Groupement de commande – RD 524 Truttemer le Grand Truttemer le Petit

Conseils municipaux

23.PLH - Action n°2 - Opération Façade subventions

Conseils municipaux

21.OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

20.Programme Local de l’Habitat (PLH) Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - subventions aux particuliers

Conseils municipaux

19. Délégations de services publics – rapports d’activités 2021

Conseils municipaux

18.Organisation de la semaine européenne du développement durable sur le territoire de Vire Normandie en septembre-octobre 2022

Conseils municipaux

17. Convention de partenariat relative à l’action Ciné-Débat

Conseils municipaux

16.La Halle tarifs 2023 (location et billeterie)

Conseils municipaux

15.Création d’un poste de directeur adjoint au sein de la Direction des Ressources Humaines

Conseils municipaux

14.création d'un poste de responsable des politiques d'accueil à Vire Normandie et de la citoyenneté.

Conseils municipaux

13.Délibération relative à la création des professeurs de musique sur les grades d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe ou 1ère classe

Conseils municipaux

12.Délibération relative à la création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet (24h35h)

Conseils municipaux

11.Ouverture du recrutement de l’emploi de responsable des affaires juridiques à des contrats de trois ans

Conseils municipaux

10.Délibération sur la mise en place d’un forfait pour les séjours de vacance et d’accueil de loisirs

Conseils municipaux

09. Délibération sur la durée du temps de travail

Conseils municipaux

08.Délibération portant création d’un Comité Social Territorial local – fixation du nombre de représentants

Conseils municipaux

07.Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune de Vire Normandie et le Centre Communal d’Action Social de Vire Normandie

Conseils municipaux

06.Garantie d’emprunt au profit d’Inolya pour la construction d’une Gendarmerie.

Conseils municipaux

05.Signature de l’avenant n° 7 avec la Société VIRIA

Conseils municipaux

04.Demande de subvention projet Eglise Coulonces

Conseils municipaux

03.TLPE 2023

Conseils municipaux

02.Budget la Douitée – Décision modificative n° 1

Conseils municipaux

01.Passage au Compte Financier Unique et à la nomenclature comptable M57 en 2023

Conseils municipaux

24.Transfert de la compétence logement habitat à l’Intercom de la Vire au Noireau et modification des statuts de l’Intercom de la Vire au Noireau

Délibérations

2024 (5 conseils)

Délibérations du Lundi 8 juillet 2024

Délibérations du Lundi 3 juin 2024

Délibérations du Lundi 8 avril 2024

Délibérations du Mercredi 21 février 2024

Délibérations du Mercredi 14 février 2024

2023 (12 conseils)

Délibérations du Lundi 18 décembre 2023

Délibérations du Lundi 27 novembre 2023

Délibérations du Lundi 6 novembre 2023

Délibérations du Jeudi 26 octobre 2023

Délibérations du Lundi 25 septembre 2023

Délibérations du Mardi 29 août 2023

Délibérations du Mardi 18 juillet 2023

Délibérations du Lundi 10 juillet 2023

Délibérations du Lundi 3 juillet 2023

Délibérations du Lundi 22 mai 2023

Délibérations du Lundi 27 mars 2023

Délibérations du Lundi 6 février 2023

2022 (4 conseils)

Délibérations du Lundi 26 décembre 2022

Délibérations du Lundi 7 novembre 2022

Délibérations du Lundi 26 septembre 2022

Délibérations du Lundi 4 juillet 2022