Publications Vire Normandie

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33. Les Culottés de l’été 2 - Subvention exceptionnelle à l'association My Roll’s

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32. Subvention exceptionnelle au Vélo Club du Bocage

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31. Subvention exceptionnelle à l’APE

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30. Réhabilitation de l’ancien logement de l’école en mairie déléguée à Maisoncelles-la-Jourdan

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29. Subventions aux associations

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28. Signature d’un manifeste d’engagement – Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport

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27. Stade Pierre Compte – Projet « grand stade »

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26. Convention pour la mise en place du projet REUSE

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25. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 – subventions aux particuliers

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24. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuve subventions

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23. OPAH RU 2020-2025 Opération façade – subventions

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22. Transferts réciproques de propriété à titre gracieux entre la commune de Vire Normandie et le Département

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21. Désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle BK 327 en vue de sa cession au Département

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20. Acquisition de la parcelle cadastrée AE 415 – commune déléguée de Vire

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19. Création d’une déchèterie à Vire Normandie – Avis sur la demande d’enregistrement

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18. Projet d’extension d’un élevage porcin avec mise à jour du plan d’épandage – GAEC de l’Allière à Valdallière – Avis sur la demande d’enregistrement

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17. Recrutement d’un maître de cérémonies patriotiques vacataire

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16. Création d’un emploi non permanent pour le service voirie pour accroissement temporaire d’activités

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15. Création d’un emploi de gestionnaire administratif pour la Halle

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14. Politique de déprécarisation phase 2 - Création d’emplois

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13. Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 – Indemnisation

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12. Avancements de grade et des promotions internes 2024 – Création d’emplois

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11. Locaux scolaires des écoles Pierre Mendès France, Saint Exupéry et Jean Moulin – Désaffectation d’une partie des locaux

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10. Signature d’une convention pour des frais de scolarités

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09. Projet d’extension du Cinéma Le Basselin

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08. Mise à disposition gratuite de la salle La Halle à l’association SNARK

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07. Marché entretien du golf – Annule et remplace la délibération 24 du 8 avril 2024

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06. Marché maintenance et entretien de l’éclairage public

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05. Budget cinéma théâtre – Décision modificative 1

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04. Contribution Fond de Solidarité Logement 2024

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03. Facturation des prestations de services – Coût horaire 2023

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02. Modification des statuts de l’Intercom de la Vire au Noireau – Extension de la compétence santé

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01. Rapports d’activité des délégataires de services publics

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17. Vente de la mairie et de ses annexes – Annule et remplace la délibération n°25 du 06 Février 2023

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16. Participation et convention défense incendie entre GAEC DELEURIE et la commune

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15. Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de Campagnolles

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13. Conseil en énergie partage - adhésion au service de conseil en énergie partagé (cep) de niveau 2

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12. Conseil en énergie partage – adhésion au service de conseil en énergie partagé (cep) de niveau 1

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11. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers

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10. Créations de postes

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09. Evolution de postes

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08. IFSE régie

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07. Gestion de la compétence éducation - Charte de fonctionnement des temps scolaires et périscolaires de VN

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06. Tarifs scolaires et périscolaire 2024-2025

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05. Mise à disposition de la Halle Michel Drucker à l’association La Loure les 13 et 14 juin 2024

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04. Demande de subvention Région Normandie

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03. Modification du marché des assurances

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02. Tarifs TLPE 2025

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01. Commission Action Sociale et Solidarités – Modification de la délibération du 08 avril 2024

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46. Effacement des réseauxRUE JULES HALLAIS– Etude préliminaire

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45.Demande de subventionprojet foot 5 – abroge et remplace la délibération n° 34 du Conseil Municipal du 21022024

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44. Attributions de subventions aux associations - Signature de conventions

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43.Attributions des subventions aux associations

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42.Installation d'infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Place du Château et Place de la Gare

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41.Projet installation Ombrières Photovoltaïques à Vaudry – Convention avec le SDEC

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40.OPAHOPAH RU 2020-2025Aides à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

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39.OPAH RU 2020-2025opération façade – subventions

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38.Proposition de Périmètres Délimités de Abords de monuments historiques sur les communes déléguées de Saint Germain de Tallevende et de Vaudry

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37.Cession de la parcelle cadastrée BN 0017 (Rue André Malraux)

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36.Implantation d’un parc photovoltaïque sur le site de Canvie

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35.Acquisition partielle parcelle cadastrée AE 399 (9002 Place Sainte Anne)

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34.Cession de la parcelle cadastrée AN 471

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33. Lancement de la démarche visant la dépollution de l’ancienne usine à gaz route des Vaux

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32.Elections européennes

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31.Création d’un emploi d’apprenti en peinture

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30.Création des emplois saisonniers

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29.Evolution de postes

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28.Tarifs 2024 – 2025

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27.Vente produits saison 2024

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26.LotissementLa Clé des Champs- Marché de travaux

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25.Adressage – lancement du marché

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24.Marché entretien du golf

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23.Marché Assurances

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22.Précision délibération n° 41 du 20 décembre 2021 sur le transfert de compétence au SDEC pour la distribution du gaz

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21. Convention cadre commune CCAS 2024-2026

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20 - Demande de subvention – 80ème anniversaire du débarquement

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19. Signature du contrat de territoire départemental 2022-2026

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18. Rapport du Budget 2024 et taux pour les virements de crédits - Annexe

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18. Rapport du Budget 2024 et taux pour les virements de crédits

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17.Fiscalité – vote des taux 2024

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16.Révision des autorisations de programme

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15.Affectation des résultats 2023

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14. Compte financier Unique 2023 - Annexe2

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14. Compte financier Unique 2023 - Annexe1

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14. Compte financier Unique 2023

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13.SEROC- Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets – Année 2022

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12. Intercom de la Vire au Noireau - Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets – Année 2022

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11. Renouvellement PEDT Plan mercredi - présentation des objectifs 2024-2027

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10.EducationRythmes scolairesDérogation à l’organisation scolaire, demande de retour à la semaine de 4 jours

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09. Composition du Syndicat des Eaux du Bocage Virois – Modification

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08. Composition du Conseil de sécurité et de prévention de la délinquance (CSPD) – Modification

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07. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modification

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06. Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Modification

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05. Composition de la Commission Communal d’Accessibilité aux Personnes Handicapées – Modification

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04. Composition des Commissions – Modification

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03. Indemnités des élus

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02. Fixation du nombre d’adjoints au maire délégué de la commune déléguée de Roullours

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01. Election du maire délégué de la commune déléguée de Roullours

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34. Demande de subvention projet foot à 5

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33 - Bail commercial au 7-9 rue Bernard Amand

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32 - Convention de mise a disposition d’une défense extérieure contre l’incendie

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31. Travaux d’aménagement de la rue de l’Eglise et de la Rue de St Sever à Saint-Germain-De-Tallevende-La-Lande-Vaumont - Demande de subvention DETR DSIL

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30 - Déplacement de la lanterne de la mairie de Maisoncelles la Jourdan

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29 - Déplacement temporaire de la mairie et du lieu de célébrations des mariages et baptêmes civils

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28 - Aménagement VRD de la rue de La Cour De Coulonces (RD 215) et de la rue des Corvées (Voie Communale).

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27 - Règlement intérieur 2024 et 2025 du centre social et des 2 EVS

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26 - Demande de subvention Caf Reaap 2024.

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25 - Demande de subvention Caf CLAS 2023 2024.

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24 - OPAHOPAH RU 2020-2025Aides à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – Subventions aux particuliers

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23 - Instauration d’une servitude d’occupation du domaine public au bénéfice de la Région - site Lycée MARIE CURIE

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22 - Déclassement de la rue Fulgence Bienvenue

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21 - Déclassement de la rue de Normandie

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20 - Conservatoire projet d’établissement

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19 - MuséeDemande d’autorisation – Subventions FRAM – FRAR - 2024

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18 - Convention de dépôt avec le musée des Arts et Métiers

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17 - Préau CDN – Convention annuelle 2024

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16 - Création de 5 emplois d’adjoint technique non permanent à temps complet

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15 - Evolution de postes - Saint Germain de Tallevende

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14 - Evolution de postes

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13 - Convention de logements réservataires avec les bailleurs sociaux

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12 - Marché carburantcombustibles

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11 - Marché de voirie

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10 - Mise en œuvre de l’adressage sur le territoire de Vire Normandie – Demande de subventions

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09. Restauration Ruelle aux Mourrons – Demande de subvention DETR DSI

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08. Demande de cofinancement Renaturation de l’école de la Tour aux Raines

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07. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 - Annexe

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07. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024

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06 - Engagement des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget

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05. Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS – Modification

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04. Désignation dans les organismes

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03. Commission d’Appel d’Offres - Election

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02. Indemnités des élus

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01. Délégations consenties au Maire par le conseil municipal au titre de l’article L2122-22 du CGCT

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06. Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS – Modification

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05. Election des adjoints au maire de Vire Normandie

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04. Fixation du nombre d’adjoints au maire de Vire Normandie

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03. Election du maire de Vire Normandie

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02. Composition des conseils des communes déléguées – Modification

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01. Installation de deux conseillères municipales

Publications administratives de Vire Normandie

Délibérations

Délibérations

2024 (5 conseils)

Délibérations du Lundi 8 juillet 2024

Délibérations du Lundi 3 juin 2024

Délibérations du Lundi 8 avril 2024

Délibérations du Mercredi 21 février 2024

Délibérations du Mercredi 14 février 2024