Cette page affiche toutes les délibérations de la ville
Type de document
Nom du fichier
Date de publication
Actions
Conseils municipaux
35 - Effacement des réseaux chemin des Carreaux et route des Cascades - Etude définitive
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
34 - Lotissement Village des Ajoncs - Option d’achat – lot n°06
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
31 - Arrêt du dispositif Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
28 - Récupération de déchets ré-employables – Convention avec l’Intercom de la Vire au Noireau
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
27 - Convention de mise à disposition des locaux d’Anne Morgan
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
23 - Mission de conseil en organisation – Convention avec le CDG14
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
20 - Recensement de la population 2025 – Agent coordonnateur et agents recenseurs
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
17 - Evolution de poste – Agent d’entretien des équipements sportifs
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
16 - Evolution de poste – Chef d’équipe des services techniques Saint Germain de Tallevende
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
15 - Evolution de poste – Responsable de secteur voirie
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
14 - Participation transitoire à la protection sociale complémentaire
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
10 - Tarifs pour les interventions artistiques au SIVOS Ecole des deux villages
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Mardi 12 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
01 - Rapport d’activité de l’Intercom de la Vire au Noireau – Exercice 2023
Vendredi 8 novembre 2024
Conseils municipaux
41. A.S.V.T Football - Subvention Exceptionnelle – Fête de la Musique Les Virevoltés
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
40. Concours des Maisons Fleuries et Prix des Potagers 2024
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
28. Demande de cession d’une quarantaine de m² appartenant au domaine public rue de Cauville
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
25. Concours des Maisons Fleuris et Jardins potagers pour l’année 2024 de la Commune déléguée Vire
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Lundi 14 octobre 2024
Conseils municipaux
22. RIFSEEP – Modification de la délibération du 23.05.2022
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
21. Création d’un poste d’animateur éducation à l’environnement et au développement durable (EEDD)
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
20. Evolutions de postes au conservatoire dans le cadre de «l’Orchestre à l’école »
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
12. Rapport Chambre Régionale des Comptes – Intercom Vire au Noireau
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
11. Exonérations potentielles CFE et TLPB aux entreprises FRR
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
02. Convention de prestation de services Vire Normandie IVN 2024-2026
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
01. Délégations de services publics – rapports d’activités 2023
Vendredi 11 octobre 2024
Conseils municipaux
33. Les Culottés de l’été 2 - Subvention exceptionnelle à l'association My Roll’s
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
30. Réhabilitation de l’ancien logement de l’école en mairie déléguée à Maisoncelles-la-Jourdan
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
25. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 – subventions aux particuliers
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
24. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuve subventions
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
20. Acquisition de la parcelle cadastrée AE 415 – commune déléguée de Vire
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
19. Création d’une déchèterie à Vire Normandie – Avis sur la demande d’enregistrement
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
17. Recrutement d’un maître de cérémonies patriotiques vacataire
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
15. Création d’un emploi de gestionnaire administratif pour la Halle
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
14. Politique de déprécarisation phase 2 - Création d’emplois
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
13. Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 – Indemnisation
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
12. Avancements de grade et des promotions internes 2024 – Création d’emplois
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
10. Signature d’une convention pour des frais de scolarités
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
08. Mise à disposition gratuite de la salle La Halle à l’association SNARK
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
07. Marché entretien du golf – Annule et remplace la délibération 24 du 8 avril 2024
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
06. Marché maintenance et entretien de l’éclairage public
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
03. Facturation des prestations de services – Coût horaire 2023
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
02. Modification des statuts de l’Intercom de la Vire au Noireau – Extension de la compétence santé
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
01. Rapports d’activité des délégataires de services publics
Mercredi 10 juillet 2024
Conseils municipaux
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
16. Participation et convention défense incendie entre GAEC DELEURIE et la commune
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
15. Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de Campagnolles
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
13. Conseil en énergie partage - adhésion au service de conseil en énergie partagé (cep) de niveau 2
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
12. Conseil en énergie partage – adhésion au service de conseil en énergie partagé (cep) de niveau 1
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
11. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
05. Mise à disposition de la Halle Michel Drucker à l’association La Loure les 13 et 14 juin 2024
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
01. Commission Action Sociale et Solidarités – Modification de la délibération du 08 avril 2024
Vendredi 14 juin 2024
Conseils municipaux
46. Effacement des réseauxRUE JULES HALLAIS– Etude préliminaire
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
44. Attributions de subventions aux associations - Signature de conventions
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
41.Projet installation Ombrières Photovoltaïques à Vaudry – Convention avec le SDEC
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
37.Cession de la parcelle cadastrée BN 0017 (Rue André Malraux)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
36.Implantation d’un parc photovoltaïque sur le site de Canvie
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
35.Acquisition partielle parcelle cadastrée AE 399 (9002 Place Sainte Anne)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
33. Lancement de la démarche visant la dépollution de l’ancienne usine à gaz route des Vaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
20 - Demande de subvention – 80ème anniversaire du débarquement
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
19. Signature du contrat de territoire départemental 2022-2026
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
18. Rapport du Budget 2024 et taux pour les virements de crédits - Annexe
Jeudi 18 juillet 2024
Conseils municipaux
18. Rapport du Budget 2024 et taux pour les virements de crédits
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
11. Renouvellement PEDT Plan mercredi - présentation des objectifs 2024-2027
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
09. Composition du Syndicat des Eaux du Bocage Virois – Modification
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
08. Composition du Conseil de sécurité et de prévention de la délinquance (CSPD) – Modification
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
07. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modification
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
06. Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Modification
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
05. Composition de la Commission Communal d’Accessibilité aux Personnes Handicapées – Modification
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
02. Fixation du nombre d’adjoints au maire délégué de la commune déléguée de Roullours
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
01. Election du maire délégué de la commune déléguée de Roullours
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
32 - Convention de mise a disposition d’une défense extérieure contre l’incendie
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
30 - Déplacement de la lanterne de la mairie de Maisoncelles la Jourdan
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
29 - Déplacement temporaire de la mairie et du lieu de célébrations des mariages et baptêmes civils
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
27 - Règlement intérieur 2024 et 2025 du centre social et des 2 EVS
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
19 - MuséeDemande d’autorisation – Subventions FRAM – FRAR - 2024
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
16 - Création de 5 emplois d’adjoint technique non permanent à temps complet
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
13 - Convention de logements réservataires avec les bailleurs sociaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
10 - Mise en œuvre de l’adressage sur le territoire de Vire Normandie – Demande de subventions
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
09. Restauration Ruelle aux Mourrons – Demande de subvention DETR DSI
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
08. Demande de cofinancement Renaturation de l’école de la Tour aux Raines
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
06 - Engagement des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
01. Délégations consenties au Maire par le conseil municipal au titre de l’article L2122-22 du CGCT
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
02. Composition des conseils des communes déléguées – Modification
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
33 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
32 - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Abrogation de la délibération
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
29. Gratuite salle des fêtes de Saint Germain - location du 28 octobre 2023
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
26. Installation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
25. Rénovation de l’église de Coulonces (modification de la délibération du 25 septembre 2023)
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
22. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
21. Adoption du dispositif Acte (aide aux commerces des territoires) et de sa répartition financière
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
18. Création d’un emploi pour 9 mois dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
06. Protocole d’accord transactionnel Ecole privé sous contrat
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
03. Syndicat des eaux du Bocage Virois – Désignation des délégués
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
02. Composition des conseils des communes déléguées – Modification
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
04. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot 2
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
03. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
26 - Proposition de méthode pour l’aménagement des abords du collège Emile Maupas
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
25. Résultats des concours 2023 des maisons fleuries et des potagers
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
24. Etude préliminaire du projet d’effacement des réseaux Le Gage
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
22. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuve - subventions
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
20. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
18. Acquisition de la parcelle cadastrée AN 21 - commune déléguée de Vire
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
17. Avenant à la convention Action Cœur de Ville – Prolongation du dispositif 2023-2026
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
14. La Halle - tarifs 2024 location et billetterie et billets gratuits accordés
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
13. Préau CDN - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023–2025
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
08. Travaux et pénalités Eiffage – Travaux rue Girard – Vire Normandie
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
03. Délégations de services publics – rapports d’activités 2022
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
06 - Décision sur les postes d’adjoints au maire de Vire Normandie
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
05 - Election d’un adjoint au maire délégué de la commune déléguée de Saint Germain de Tallevende
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
03 - Election du maire délégué de la commune déléguée de Saint Germain de Tallevende
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
02 - Composition des conseils des communes déléguées – Modification
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
01 - Installation de Monsieur Tony LEFOUR en qualité de conseiller municipal
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
37. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot 13
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
29. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
28. Aide à l’accession à la propriété pour la construction neuve subventions
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
26. Transferts réciproques de propriété à titre gracieux entre la Ville et la Région
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
22. Concours des Maisons Fleuris et Jardins potagers pour l’année 2023 Vire Normandie
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
21. Concours des Maisons Fleuris et Jardins potagers pour l’année 2023 Vire
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
19. Création d’un emploi de référent de la production maraichère
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
17. Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité à la médiathèque
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
14. Création de poste professeur saxophone et clarinette - modification quotité horaire
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
12. Création d'un emploi pour la voirie pour un accroissement temporaire d'activité
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
08. 80ème anniversaire du Débarquement et de la bataille de Normandie
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
01. Subvention à l’association Normandie Maroc Humanitaire
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
02 - Election des adjoints à la maire déléguée de la commune déléguée de Vire
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
01 - Fixation du nombre d’adjoints à la maire déléguée de la commune déléguée de Vire
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
25.Station sport nature lac de la Dathée forêt de St Sever, demande de subvention européenne FEADER.
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
24.Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
22.OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
19. Stade Pierre Compte - démolition et construction des vestiaires des terrains annexes
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
18.Elaboration de plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (pave)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
17.Convention de mutualisation au titre du fonds du territoire éducatif rural de Vire Normandie
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
14.Projet d’acquisition d’un microscope composé et ses ustensiles, vers 1830
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
11. Convention de mise à disposition des locaux municipaux au Préau CDN
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
04. Tarifs facturation prestation de services 2022 IVN, CCAS, service eau et assainissement
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
03. Subvention exceptionnelle MyRolls semaine européenne du développement
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
02. Mise à disposition des actifs pour les aires des gens du voyage à IVN
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
39. Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes de Saint Germain de Tallevende
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
36. Effacement de réseaux Rue Mabon-La Croix de l’Auverre – Etude définitive
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
29. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
26. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
21. Désaffectation et déclassement d'une portion de la rue Fulgence Bienvenüe en vue de sa cession
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
20. Création d’une servitude de passage au bénéfice de GRDF, rue de La Planche
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
19. Rétrocession rue du Luxembourg par la SNC LES MANCELLIERES
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
17. Signature de l’avenant de convention partenariale avec la MJC
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
09. Evolution de la quotité de temps de travail d’un emploi d’ASVP
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
08. Fournitures de bureau, scolaires et pédagogiques de Vire Normandie
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
37 - Création d'un emploi d'adjoint administratif pour accroissement temporaire d'activités
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
35 - Vente parcelle à construire cadastrée 717 ZL 199 – 717 ZL 205 -717 ZL 208 Rue de l’école
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
34 - Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
31 - Nouvelle dénomination d’une voieRue Pierre et Yvette Pelet
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
30 - Convention d’assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la végétalisation des cours d'école
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
29 - Attributions de subventions aux associations - Signature de conventions
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
27 - Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
26 - Action n°15 du PLHAccession à la propriété – Subventions aux particuliers
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
24 - Aide à l’accession à la propriété (pour la construction neuve)subventions
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
23 - OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
22 - Cession d’une partie du terrain JEANNIN, parcelle 762 AD 23
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
17 - Convention de partenariat pour le déploiement de l’adressage avec le Département
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
13 - Mise à jour plan de financement pistes cyclables co-financement (REACT-EU)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
12 - Reversement étude restauration continuité écologique de la Vire
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
09 - Point sur le contrôle de la chambre régionale des comptes
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
08 - Convention subvention 2021-2022 école privée sous contrat
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
04 - Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Complément
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
27. Participation et convention défense incendie - commune déléguée de Truttemer le Grand
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
24. Déclassement du domaine public de la mairie et ses annexes
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
22. Convention de défense incendie - commune Déléguée de Maisoncelles La Jourdan
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
19. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
18. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
17-Cession d'une maison d'habitation et de deux dépendances
Lundi 2 septembre 2024
Conseils municipaux
14. Création d’un emploi pour la médiathèque pour un accroissement temporaire d’une durée de 6 mois
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
11. Tarif appliqué aux partenaires dans la mise en place des centres de loisirs
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
10. Demande d’autorisation de demandes de subventions FRAM-FRAR pour l’année 2023
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
08. Assurance des risques statutaires pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
03. Engagement des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
35. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot n° 12
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
34. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot n° 11
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
33. Lotissement communal Résidence du Pont de la Londe - Vente d’un lot à bâtir - lot n° 3
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
28. Renouvellement de la convention avec la CAF pour le financement du CLAS 2022-2023
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
26. Prestation de levé géoréférencé du réseau d'éclairage public de la commune.
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
22. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 - subventions aux particuliers
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
20. Cession de parcelle cadastrée AZ 26 située rue de la Planche
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
19.Acquisition desparcelles cadastrées BK 345 et BK 348situées rue des Noës Davy
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
18. Acquisition dela parcelle cadastrée BI 52 située au Bourg Lopin
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
17. Délibération portant création du tableau des emplois et des effectifs de Vire Normandie
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024
Conseils municipaux
Lundi 3 juin 2024